Gérard Boussemart
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Gérard BOUSSEMART
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000029186916
(source JORF)
nomination
04 Juillet 2014
04/07/2014
De:
Gérard Boussemart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils généraux
Nord
Remplace:
Mme Delphine Bataille
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000024327042
(source JORF)
nomination
09 Juillet 2011
09/07/2011
De:
Gérard Boussemart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000422516
(source JORF)
nomination
10 Septembre 2005
10/09/2005
De:
Gérard Boussemart
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie
Représentants des départements
Pour la région Nord - Pas-de-Calais
Nord
Titulaire
Remplace:
M. Marcel Dehoux
Groupe:
Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000589707
(source JORF)
nomination
07 Juillet 2001
07/07/2001
De:
Boussemart (Gérard, Léon)
maire de Bauvin (Nord) ; 27 ans de services civils, militaires et de fonctions électives
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_service
=
"
27
"
nomme_par
=
"
Ministère de l'emploi et de la solidarité
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000388295
(source JORF)
nomination
12 Avril 1998
12/04/1998
